CNOA 2009-2013

Ces sites qui ressemblent beaucoup aux panneaux publicitaires d'Antan et que l'on oubli de renouveler ou carrément que l'on abondonne .
Les sites des représentions soi disant des Architectes sont absentes dur le NET mis à part trois. C'est le cas du CLOA de tizi OUZOU devenu obsolete depuis 2005, le cloa de TIPAZA a disparu. Restent cependant celui de cloa de constantine et celui de ghardaia et bien entendu le site du conseil national des architectes algériens. Nous ferons plus tard un post "spécial".
A la recherche de quelques informations concernant la corporation et la tenue du congrès electif le 18 decembre 2008. j'ai visité les sites précités pour faire un petit POINT de PRESSE puisque ailleur c'est MOTUS., même pas dans les activités du ministre qui l'a inauguré et pas ouvert.
De toute évidence c'est dans le dernier site que l'on doit trouver l'officiel des INFORMATIONS nous concernant.

Ce n'est pas le cas, la surprise vient de ghardaia et comme un SCOOOOOOOOOOOP, publie en exclusivité:

et le reste sans changement depuis la catastrophe d'octobre 2008 comme si l'architecture c'est rien que cela? Baucoup d'evenements vont arrivés a GHARDAIA. esperons qu'ils seront à la hauteur de ces evenements (représentation des architectes)


il y a eu un "CONGRES", où, quand, comment, passé sous silence et dans la clandestinité. Alors que d'autres corporations, moins importantes que la notre, en nombre et importance, occupent les premières pages des grands MEDIAS

si vous voulez juger de vous même voilà leurs adresses:

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Oh mon Dieu, qu'est ce qui se passe dans cette corporation et jusqu'a quand?
Repondez moi je vous prie.

JEUDI 08-01-2009

INSTALLATION OFFICIELLE DU BUREAU DU CONSEIL NATIONAL DES ARCHITECTES PAR LE MINISTRE DE L'HABITAT.
Issus d'un Congrès sous silence !!!!!!
Toujours est-il, La route est longue et nous ne pouvons que vous dire BONNE ROUTE et BON COURAGE.

Le nouveau bureau du Conseil national de l’ordre des architectes installé : Bâtir une nouvelle vision
09-01-2009 à 20:33 D. Akila
Taille du texte:
Sur un total de 18 000 architectes recensés au niveau national, 7 000 sont adhérents au Conseil.

Le ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, M. Noureddine Moussa, a présidé, jeudi, à l’hôtel El-Aurassi, la cérémonie d’installation du bureau du Conseil national de l’ordre des architectes, émanation du Congrès national du Conseil tenu à Alger les 17 et 18 décembre dernier. M. Khelil Benboulaïd est le nouveau président du bureau alors que Mme Bouhired, s’est vue attribuer le statut de présidente d’honneur. L’ancienne présidente du Conseil a souligné, à l’occasion, la nécessité « de redynamiser les activités professionnelles du Conseil et la mobilisation des architectes sur l’impératif de défense des intérêts de la corporation. Mme Bouhired insistera, également, sur le devoir «de barrer la route aux aventuriers» qui nuisent à la réputation de la profession. Aussi, a-t-elle mis l’accent sur le rôle de l’architecte dans l’acte de bâtir dans le cadre de la restructuration des missions du Conseil. L’intervenante saisira l’opportunité pour dire la solidarité du Conseil avec le peuple palestinien et sa disposition à œuvrer à la reconstruction de Gaza. Le nouveau président a, pour sa part, évoqué les instructions du Président de la République en matière d’amélioration de la qualité du cadre bâti pour mettre en exergue les principaux axes du programme qui devra essentiellement « s’appuyer sur ce volet». M. Benboulaïd, qui avouera sa déception devant la qualité prévalente du bâti, insistera, en effet, sur la promotion de l’aspect architectural et la requalification des paysages urbains, deux grands volets du programme qui vise «à consolider la ligne de conduite du président de la république par la réhabilitation du statut de l’architecte en tant qu’acteur principal dans l’acte de bâtir. Il s’agira, d’autre part, de recenser les failles du passé à même d’imposer les règles disciplinaires appropriées. Une vaste opération d’assainissement du tableau de bord du conseil est prévue, à cet effet, dans ce souci « d’empêcher l’exercice illégal de la profession notamment par les bureaux étrangers. Il sera question, sur un autre plan, d’adapter les différents supports techniques à la profession. Dans son intervention, le ministre dira que le renouvellement de l’instance dirigeante du conseil constitue «une opportunité pour dresser le bilan des dysfonctionnements » et prendre les mesures qui s’imposent pour réhabiliter la profession d’architecte en sa qualité de maître d’ouvrage dans son métier. M. Noureddine Moussa qui n’a pas caché son désappointement quant à la qualité du bâti malgré les améliorations constatées au niveau des nouvelles constructions, soulignera, par conséquent, la nécessité de revoir le décret de 1994 régissant la profession d’architecte. Mieux, il plaidera pour la dotation du secteur de l’habitat d’un code de l’urbanisme «d’autant plus que nous avons de plus en plus d’ouvrages complexes» devant se confirmer à «des impératifs économiques, écologiques et de durabilité des ouvrages». Aussi, il y’a lieu «de remettre de l’ordre dans cette profession et d’autres corps de métiers qui concourent dans l’acte de bâtir» notera le ministre qui rappellera que l’Etat a dégagé depuis 2006, une enveloppe financière de 300 milliards de dinars pour remédier aux dégâts occasionnés par faute de maîtrise du processus de construction». M. Noureddine Moussa a déploré, à ce titre, le fait que le conseil de déontologie n’ait jamais sanctionné un architecte pour avoir failli à sa mission tout en invitant le conseil à « sortir de sa crise pour veiller au respect des règles de déontologie urbanistiques ». Le ministre, tout en soulignant la « nécessaire pertinence à rechercher les exigences de performance a appelé, dans le même ordre d’idée de s’acheminer à « la notion de cabinet d’architecte vers la notion de bureau d’études » pour impliquer, ainsi, l’ensemble des corps de métiers concernés par l’acte de bâtir. Il rejettera également l’alibi du coût généralement subordonné à la qualité du bâti pour dire que la qualité ne sous tend pas forcément le luxe ou l’ostentation mais qu’elle reste liée à la nature et la qualité des matériaux de construction et le génie urbanistique. M. Noureddine Moussa a, par ailleurs, déclaré que les textes d’application de la loi relative au parachèvement des constructions d’une durée de cinq ans devront sortir dans les prochaines semaines. Il a également affirmé que 320 millions de dinars ont été dégagés dans le cadre de l’opération de diagnostic du vieux bâti, soit 200 immeubles au niveau d’Oran. La wilaya a bénéficié, à ce titre, d’une affectation de 1,5 milliard de dinars pour la réhabilitation de certains quartiers. La concentration du vieux bâti est relevée, rappellera le ministre dans quatre grandes wilayas à savoir Alger, Oran, Constantine et Annaba.
D. Akila
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COMMUNIQUE


Recommandations des travaux du Congrès

Les travaux des congrès, ordinaire thématique et électif, des architectes qui se sont tenus à l’hôtel Safir de Zéralda à Alger, les 18 et 19 décembre 2008, ont abouti au renouvellement des instances nationales de l’ordre, et ce, conformément aux dispositions du règlement intérieur de l’ordre et conformément aux dispositions du règlement intérieur de

l’Ordre et aux résolutions du Conseil national. Ces travaux, qui ont regroupé plus de 190 congressistes, élus par leurs pairs au niveau de l’ensemble des conseils locaux, se sont déroulés dans de bonnes conditions matérielles et organisationnelles. Tous les points inscrits à l’ordre du jour adoptés par les congressistes ont fait l’objet d’un large débat.

Ces travaux ont été ouverts par la présidente du Conseil national, en présence du représentant de Monsieur le Ministre de l’Habitat.

La première journée a été consacrée à l’étude des points essentiels soumis par le Conseil national à l’étude et aux débats des participants. La deuxième journée a été consacrée à la présentation du bilan moral et financier du Conseil national sortant et à l’élection du nouveau Conseil national de l’ordre.

Les points inscrits à l’ordre du jour du Congrès et soumis aux débats concernent :

- La révision du règlement intérieur de l’ordre en vue de sa mise en cohérence avec la nouvelle réorganisation territoriale des instances locales de l’ordre.

- Les instruments d’encadrement de l’acte de bâtir, d’intervention des professionnels, notamment des maîtres de l’oeuvre et de la profession d’architecte.

1- En ce qui concerne la révision du règlement intérieur, soumis par le Conseil national aux congressistes, ce projet a fait l’objet d’un large débat. Des amendements ont été apportés.

Le règlement intérieur a été approuvé sous réserve d’une vérification préalable de la conformité des propositions par rapport à la réglementation en vigueur. Le Conseil national a la charge de procéder à sa publication et à son dépôt au niveau du greffe près du tribunal territorialement compétent avant la fin du mois de janvier 2009.

2- En ce qui concerne le cadre d’intervention des maîtres de l’oeuvre, notamment les conditions d’exercice des missions de maîtrise d’oeuvres, les modalités d’organisation des consultations des maîtres d’oeuvres (concours) et la revalorisation de la mission «suivi et contrôle de l’exécution des travaux»), les projets de textes soumis aux débats ont été approuvés. Le Conseil national est chargé de les mettre en forme et de les soumettre, au plus tard à la fin du premier trimestre de l’année 2009, à Monsieur le Ministre chargé de l’architecture.

3- Les points relatifs aux instruments d’encadrement de l’acte de bâtir, les congressistes mandent le Conseil national pour engager une réflexion sur le contenu et les modalités des procédures réglementaires l’encadrement des marchés publics, notamment en ce qui concerne la cohérence avec les particularités des productions intellectuelles et sur l’urgence de la mise en place d’un «code de la construction.»

4- Pour ce qui concerne l’encadrement de la profession d’architecte, le projet de code de déontologie proposé par le Conseil national a été approuvé. Par ailleurs, des propositions d’amendements de certaines dispositions du décret exécutif n°96.293 ont été soumises aux débats. A ce titre, le Conseil national est chargé de suivre et de faire aboutir ces deux actions; notamment en ce qui concerne la création d’un conseil de wilaya, de région et national.

D’autres points de nature diverse ont été inscrits à l’ordre du jour. Ces points concernent l’opération d’apurement de la gestion des conseils locaux sortants, notamment des modalités de réalisation de l’opération de passation des consignes entre les conseils locaux sortants et les nouveaux conseils, la récupération des archives de l’ordre détenus de manière illégale par l’ancien Conseil national (1999-2003), les conditions d’exercice de la profession d’architecte par les personnes physiques et morales de nationalité étrangère et les mesure de lutte contre le développement du phénomène de la concurrence déloyale en matière d’exercice de la profession. A cet effet :

- Les conseils locaux sont chargés de faire aboutir l’opération de désignation de délégation de wilaya à travers les assemblées générales au plus tard le 31 du mois de janvier.

- les conseils locaux sortants doivent élaborer leurs bilans moral et financier respectifs. Ces bilans, avalisés par le commissaire aux comptes, doivent être adressés au plus tard le 31 du mois de mars 2009 au président du Conseil national ;

- le président du Conseil national est chargé de faire aboutir l’opération de récupération des archives de l’ordre au plus tard le 31 du mois de mars 2009 ;

- le président du Conseil national en collaboration avec les présidents des conseils locaux ont la charge d’établir une liste exhaustive des personnes physiques et morales de nationalité étrangère et qui exercent la profession d’architecte, en violation des lois et règlements en vigueurs et d’engager une action en justice contre les contrevenants et éventuellement leurs complices ;

- les présidents des conseils locaux sont chargés de porter à la connaissance du président du Conseil national toute manifestation de concurrence déloyale. Le président informe les autorités compétentes et engage des poursuites.

Le président du Conseil national est aussi chargé de soumettre des propositions d’amendement du décret portant création et fonctionnement des Comités d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement bâti (CAUE) en vue de leur dynamisation et l’intégration des architectes des délégations de wilaya au sein de ces comités.

La deuxième journée a été consacrée à la présentation du bilan moral et financier du Conseil national sortant et à l’élection du nouveau Conseil national.

Le bilan présenté a été approuvé sans réserve. Les nouveaux, président et trésorier, du Conseil national sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de s’acquitter des frais engagés par la présidente sortante au plus tard avant la fin du mois de janvier 2009. Après la présentation des bilans d’exercice, un quitus a été consenti et l’opération d’élection du nouveau

Conseil national a été engagée en présence de l’huissier de justice. Cette opération s’est conclue par l’élection du nouveau Conseil national et la désignation de son bureau.


Monsieur Benboulaïd Khaled, président
Madame Ouada Aïcha, secrétaire générale
Monsieur Eldjoun Kacem, premier vice-président
Monsieur Kahouadji Ighmoracen, deuxième vice-président
Monsieur Loucif Mouloud, trésorier
Monsieur Seddiki Mustapha, secrétaire générale adjoint
Monsieur Bouida Abelfatah, trésorier adjoint
Monsieur Moula Djamel, membre
Monsieur Berrahma Abdelhalim, membre
Monsieur Djemaï Djamel, membre
Monsieur Touileb Athman, membre
Monsieur Mekhallet Mokhtar, membre
Monsieur Dob Mohamed, membre
Monsieur Berbaoui Cheikh, membre
Par ailleurs, la présidente du Conseil national sortant a été élue en qualité de présidente d’honneur de la corporation. Après la présentation du nouveau Conseil national et le nouveau bureau, la clôture des travaux du Congrès a été prononcée par la présidente d’honneur de l’Ordre des architectes.

Le président de la commission nationale de préparation du Congrès ordinaire

Mahfoud Ben-El-Khaznadji


Publié a El-Watan le 23-12-2008

REUNION DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES EN DATE DU 08/01/2009 A L’HÖTEL EL AURASSI


SESSION N°01

A l’issue de la cérémonie d’installation du conseil national tenue à l’hôtel EL AURASSI ce jour, le 08/01/09 en présence de Mr le Ministre de l’Habitat et de son représentant, Mr NAIT SAADA, chargé de l’urbanisme, l’ensemble des membres du CNOA présents, élargis à :


Mr HARCHAOUI, membre du conseil des sages.
Mme BOUHIRED, Présidente d’honneur du CNOA.
Mr BELKHEZNADJI, Président de la commission de préparation des élections.
Mr LADJOUZ, Président du conseil local d’Alger.

Dans une brève allocution qu’il a prononcée pour ouvrir cette première session, le Président, Mr BENBOULAID a exprimé sa satisfaction du discours de Mr le Ministre qui a affiché une disponibilité à aider l’ordre des architectes dans ses missions et dans les actions qu’il compte mener.

Mr le Ministre a, en effet, souligné que son souci majeur était de voir notre institution sortir de la crise qui l’a secouée durant ces dernières années et a suggéré la mise en place du code de déontologie, de la commission de discipline qui devrait sanctionner les fautes graves commises par les architectes, des cycles de formation à l’effet de placer les architectes au diapason des nouvelles techniques de construction…

Mr BENBOULAID a aussitôt cédé la parole à Mr HARCHAOUI, architecte, membre du conseil des sages et ex membre du CNOA dit « parallèle ».

Mr HARCHAOUI s’est engagé à remettre tous les dossiers des architectes inscrits à son niveau et s’est montré disposé à faire la passation de consignes avec le nouveau conseil élu.

Une série de points ont été débattus par l’ensemble des membres présents et chacun a exprimé librement son avis. Les résolutions adoptées par l’ensemble des membres présents sont énumérés comme suit :


1ère résolution :

Finaliser les élections des délégations pour chaque wilaya au plus tard le 15/02/2008.


2ème résolution :

Trouver une location pour installer les bureaux du CNOA aux environs des lieux d’exercice de Mme OUADA, Secrétaire générale et mettre en place la logistique nécessaire pour son fonctionnement, ainsi que le recrutement d’une secrétaire permanente.


3ème résolution :

Ouverture d’un nouveau compte au nom du CNOA. Les montants des prochaines cotisations au titre de l’année 2009 seront versés dans ce compte. La part revenant à chacun des CLOA fera l’objet d’une résolution qui sera adoptée ultérieurement.


4ème résolution :

Un nouveau modèle de mise à jour sera adopté. Les mises à jour porteront désormais un cachet humide et un cachet sec (empreinte) et seront signées par le président du CNOA et libellées par le Ministre de l’habitat. Cette démarche est adoptée dans le seul objectif d’éviter toute falsification de ce document.

Il est demandé à chacun des CLOA de proposer un spécimen dont un sera choisi.


5ème résolution :

Les présidents des 16 CLOA sortants doivent sans exception remettre les bilans comptables dûment visés par un commissaire aux comptes et remettre aussi les cachets en leur possession et cela, dans un délai de 01 mois au maximum. Passé ce délai, un audit sera effectué sur leurs comptes.

Les comptes ne présentant aucune anomalie seront transférés au niveau des comptes des conseils de région.


6ème résolution :

Saisir par courrier les conseils de BLIDA et d’ORAN qui ne se sont pas acquittés de la part des cotisations revenant au CNOA et cela pendant deux années successives.


7ème résolution :

Les prestations de serment seront organisées au niveau de chaque CLOA en présence des membres du CNOA.


8ème résolution :

Mme BOUHIRED et Mr TOUILEB respectivement présidente et trésorier du CNOA sortant devront assainir la situation financière jusqu’à passation des consignes.


9ème résolution :

La dernière résolution porte sur la création des commissions suivantes :

Commission nationale des finances
Commission organique
Commission de discipline
Commission nationale d’assainissement du tableau national
Commission des relations extérieures

merci pour ces adresse tres utiles car j'ai un probleme a exposer devant le CNOA , j'espere qu'ils vont etre professionnels pour une fois !!

SESSION N°02 DU CONSEIL NATIONALE DE L’ORDRE DES ARCHITECTES

Tenue le 04/02/2009 au siège du CNOA à BAB DJEDID – CASBAH - ALGER

VOLONTAIREMENT retiré.

Suite.../...

RESOLUTION N° 02 :

Organisation du CNOA :

Siège du CNOA :
- Le CNOA élira domicile provisoirement à Bab Djedid avec l’option d’acquisition des locaux.
- Mettre une plaque identifiant l’ordre des architectes au niveau de la porte d’entrée principale. L’adresse est la suivante : 84, Bd Hahad Abderrazek, Alger.

Tél / Fax : 021 97 83 57.
- Envisager des travaux de réfection et notamment l’installation du chauffage.

Nouveau compte bancaire :
Il a été décidé l’ouverture imminente d’un nouveau compte bancaire pour le versement des prochaines cotisations.

Personnel :
Il a été convenu par l’ensemble des membres présents, l’installation imminente d’un staff pour assurer la gestion quotidienne des affaires du CNOA, à savoir :

- Une secrétaire pour assurer la permanence, répondre au téléphone, s’occuper de la saisie, diffuser l’information, consulter la boîte mail….

- Un administrateur dont la présence peut être à temps partiel : Il s’occupera de la rédaction des courriers, se déplacera auprès des administrations, prends attache avec les différentes instances…

- Mme BOUHIRED propose Mr HADJAM, un cadre du Ministère de l’Habitat qui a longtemps collaboré avec les architectes dans le cadre de l’UAA.

- Pour ce qui est du comptable, les membres du CNOA présents ont tous été d’accord pour garder le commissaire aux comptes engagé déjà. La collecte des pièces comptables sera assurée par le trésorier, qui, gèrera aussi le compte bancaire.

- Quand au budget prévisionnel et autres dépenses à envisager, ils seront définis et arrêtés par la commission nationale du budget.

Autres Suggestions :

Mr DJEMAI a proposé d’adresser un courrier au Ministère de l’Habitat pour demander une subvention.
Il propose par ailleurs, la constitution du patrimoine de l’ordre des architectes.

Mme BOUHIRED, quant à elle suggère :

- L’installation d’un restaurant sur une partie des locaux qui pourra générer des profits à l’ordre, ceci n’étant possible que dans le cas où l’acquisition est formalisée.

- La reconduction de l’avocat, Mr EULMI qui, d’après elle est très imprégné de tout ce qui se rapporte aux activités et attributions de l’ordre des architectes et cela, pour avoir été le conseil juridique du CNOA pendant plusieurs années.

- Le recrutement de Messaouda en qualité de secrétaire. Celle-ci aussi a beaucoup contribué au niveau des divers travaux du CNOA sortant.

L’ensemble des membres présents ont donné leur accord pour :

- Reconduire l’avocat et le commissaire aux comptes en renouvelant leurs conventions.

- Le recrutement de Messaouda pour un salaire mensuel net de 15 000,00 DA et l’établissement de son contrat de travail.

- Le recrutement d’un administrateur par voie d’appel d’offres à faire paraître sur un quotidien national.


RESOLUTION N° 03 :

v Assainissement du tableau et mise à jour :


Mr BENBOULAID propose de responsabiliser les délégations (de chaque wilaya) élues, pour entreprendre cette tâche. Les architectes devront déposer leurs dossiers à leurs niveaux.
Ces dossiers seront vérifiés et traités par chaque délégation qui rendra compte au CLOA à laquelle elle est rattachée.

Mr ELDJOUN propose de scinder les deux opérations :

- Engager l’opération de renouvellement de la mise à jour en conservant les mêmes numéros d’immatriculation, tout en exigeant la remise d’un dossier complet qui servira à l’assainissement du tableau.

- L’opération d’assainissement peut être reléguée à une date ultérieure. Le temps sera donné pour mener au mieux cette mission.

- Le dossier à constituer pour les besoins de cette opération d’assainissement serait composé des documents suivants :

o Un formulaire à télécharger du site ( CLOA de Ghardaia)

o Copie du diplôme

o 03 photos


o Attestation d'inscription et mise à jour 2008


Copie de la prestation de serment

o Certificat de fin de stage

o Extrait de naissance et CNI

o Adresse du local avec présentation de justificatif

o Certificat d'existence délivré par l’administration fiscale

o Déclaration sur l'honneur légalisée

o Statuts pour les associés.

o Attestation d’affiliation pour les salariés chez un architecte inscrit au TNOA

Mr MOULA suggère que ce dossier soit complété par le casier judiciaire ainsi qu’une copie du contrat d’assurance RC décennale et qu’il soit remis en trois exemplaires : L’un pour Le CNOA, le second pour le CLOA et le troisième sera conservé au niveau de la délégation de wilaya.
La date butoire pour achever cette opération serait le 31/03/2009.

Mme OUADA propose la diffusion d’un communiqué sur la presse nationale adressé à tous les architectes les invitant à se rapprocher de leurs délégations de wilaya afin de prendre connaissance des conditions de délivrance de la mise à jour 2009 qui constituera un préalable à la révision de l’inscription à l’ordre des architectes (assainissement).

Mr BOUIDA propose de se donner suffisamment de temps pour l’opération de l’assainissement du tableau qui nécessite une reprise totale des numéros d’immatriculation.
Il rejoint l’avis de Mr ELDJOUN.

Mr BERRAHMA propose de rajouter dans le dossier, la copie de la mise à jour de l’année 2008 ainsi que le titre de propriété ou le bail de location du local.

Mr LOUCIF appuie l’idée de subordonner la délivrance de la mise à jour à la présentation d’un dossier complet qui servira à la réinscription de chaque architecte.

Mr KAOUADJI a fait la lecture du contenu du communiqué qu’il rédigé. Il a précisé qu’il faudra comptabiliser au moins un mois, au-delà de la date butoire qui sera fixée, pour préparer toutes les mises à jour.
Mr BENBOULAID propose qu’il soit précisé dans le communiqué une date butoire, au-delà de laquelle, toute inscription est reléguée à une date ultérieure.

Mr MOULA attire l’attention sur la nécessité d’exiger la présence physique de l’architecte. La mise à jour devrait être remise à l’architecte lui-même.

Mr DJEMAI suggère d’alléger la procédure en exigeant seulement le diplôme et la carte fiscale en un seul exemplaire. Il rajoute que le CLOA peut être destinataire d’une liste des architectes seulement (pas de dossiers). Le traitement et l’archivage des dossiers seraient du ressort des délégations, c’est pour cette raison qu’il est impératif de clôturer l’opération d’installation des délégations.

Mr TOUILEB est du même avis que Mr DJEMAI.

Après moult propositions et débats, Mr KAOUADJI a procédé au vote à main levée. La majorité a opté pour la constitution d’un dossier complet comme suggéré par Mr ELDJOUN (voir ci-dessus).
Le communiqué paraîtra sur les quotidiens : L’Est Républicain ; Le Quotidien d’Oran ; El Watan et El Chourrouk (en langue arabe).

Ce communiqué sera diffusé aux différents CLOA et délégations qui l’afficheront au niveau des OPGI, DLEP, DUC…

RESOLUTION N° 04 :

v Situations des CLOA / Délégations de wilaya :

Il a été demandé à l’ensemble des membres présents de communiquer un état détaillé à la secrétaire générale sur l’opération relative aux élections des délégations de wilaya.

D’après les informations communiquées par chacun, il ressort la situation suivante :

Région de Batna : Seule la délégation de la wilaya d’Oum El Bouaghi a été élue, soit 01 wilaya sur 06. (Les 05 autres sont en cours).
Région de Tiaret : 05/07 sont élues ; Il reste Tiaret et Naama qui sont en cours.

Région de Constantine : 08/10 sont élues ; Il reste Sétif et Constantine.

Région de Ghardaïa : 03/05 sont élues.

Région de Béchar : 03 sont élues ;

Région d’Alger : Il reste 05 sur 07.

Au total, il reste 15/48 wilayates qui n’ont pas encore leurs délégations.

RESOLUTION N° 05 :

v Installation des commissions :

Il a été décidé d’un commun accord la mise en place des commissions suivantes :

Commission « discipline et déontologie » :
- Mr BERRAHMA - Mr BENAISSA - Mr BELIL

- Mr MOULA - Mr BENYAMMI - Mr LADJOUZ

- Mr SALAH MABROUK


Commission « Finances » :
- Mr LOUCIF - Mr TOUILEB

Ainsi que les 07 trésoriers des CLOA.

Commission « communication et formation » :
- Mr KAOUADJI - Mr ELDJOUN - Mr DJEMAI

- Mr HARCHAOUI - Mr BALI - Mr BOUADI

- Mr BOUIDA

Commission « organique » :
- Mr DOB - Mr BERBAOUI - Mr MEKHALET

Commission d’inscription et d’assainissement du tableau national :

- Mme OUADA - Mr SEDDIKI - Mr GUEHAM

Ainsi que les 07 secrétaires généraux des CLOA


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Archiinfo, en bonne intention, est uniquement un pont d'information sur l'architecte et l'architecture algerienne.
Suite à la diffusion du dementi et des excuses du CLOA de la Region de Constantine à notre confrere DJILANI LAZHAR (President du CNOA 1999-2005).
Archiinfo se voit dans l'obligation de retirer le document en question " Resolution n°2 du CNOA" et s'excuse pour sa part aupres de notre confrere LAZHAR DJILANI tout en lui signifiant qu'archiinfo n'avait aucune intention à nuire si ce n'est de faire rapprocher les architectes entre eux et l'invite encore une fois qu'a travers ARCHIINFO , il peut nous eclairer plus sur les grandes lignes de l'ORDRE sachant qu'il a été parmi ses fondateurs (15 oct 1995 date historique de la fondation de l'odre national des architectes)



DEMENTI ET SINCERES EXCUSES
Nous membres de la délégation de Mila, ainsi que le président du CLOA de la région de Constantine présentons nos sincères excuses a Mr Lazhar Djilani, quand aux allégations mensongères reprises par nous en toutes bonne foi a partir d'une délibération du CNOA publiée sur le site du CLOA de ghardaia a son encontre,
Car aprèsvérification et enquête, il s'est avéré que tout ce qui a été écrit comme dit par une personne, n'appartenant même pas au CNOA, est totalement faux et non fondé et n'est rien d'autre que mensonges.
Le resultat de cette investigation conforte Notre profond respect envers ce confrère, qui fut Président du CNOA de 1999 a 2005, date ou la quelle il a présenté sa démission de la présidence du conseil pour raisons personnelles, après prés de deux mandat extrêmement fructueux, car rappelons le, il fut celui qui avait réussit a obtenir une distinction Internationale a L'Ordre des Architectes Algériens, pour ne citer que cela, Notre respecté confrère Djilani Lazhar, s'est toujours battu pour que l'Architecte soit a sa place véritable dans la société, et qu'il obtienne tout le respect qui lui est du.

Encore une fois, Veuillez Monsieur accepter nos plus sincères excuses

par Le president

Cette session extraordinaire a été tenue à l’initiative des 2/3 des membres du conseil national et avait pour objectif de débattre essentiellement de la question liée à la procédure de délivrance des mises à jour.

Les membres présents étaient :

Mr ELDJOUN KACEM / 1^er Vice Président
Mr KAOUADJI MED / 2^ème Vice Président
Mme OUADA AICHA / Secrétaire Générale
Mr SEDDIKI MUSTAPHA / Vice S.G
Mr TOUILEB ATHMANE / Membre
Mr MOULA DJAMEL / Membre
Mr DOB MED / Membre
Mr mekhallet mokhtar / Membre
Mr BOUIDA ABDELFATAH / Membre

Le quorum a été jugé atteint (9/14), ce qui a permis la tenue de cette session. Les autres membres absents, se sont excusés en envoyant des mails.
Le président, Mr BENBOULAID est en voyage.

Mr ELDJOUN a été désigné Président de séance en sa qualité de 1^er Vice Président. Un tour de table a été fait et chacun a eu à exprimer les points qu’il jugeait importants à inscrire à l’ordre du jour.

Les points retenus après concertation sont :

Ø Délivrance des mises à jour
Ø Délivrance des extraits d’inscription au tableau national pour les nouveaux inscrits ayant prêté serment au mois de Novembre 2008.
Ø Siège et administration du CNOA
Ø Divers.

Après intervention des uns et des autres, l’ensemble des membres ont adopté les résolutions suivantes :

Ø Délivrance des mises à jour :

- Les frais d’impression des 5000 mises à jour, dont s’est chargé Mr TOUILEB ont été payés par chèque, par Mr MOULA, en sa qualité de Président du CLOA d’Oran. Ce montant sera défalqué ultérieurement sur la cote part à reverser au CNOA.

- Les 5000 copies se trouvent actuellement au bureau de la secrétaire générale.

- Les CLOA qui ont des listes d’architectes qui se sont déjà acquittés du paiement de leurs cotisations peuvent se rapprocher de la secrétaire générale à Alger pour prendre les mises à jour. Ils devront lui remettre un chèque portant le montant de la cote part du CNOA à concurrence du nombre de mises à jour qui seront remises.

- Le nombre de mises à jour qui sera délivré correspondra au nombre des architectes ayant payé leurs cotisations.

- Un bordereau d’envoi sera signé conjointement sur lequel seront portés tous les numéros de série identifiant les mises à jour remises par la S.G.

- Les mises à jour seront cosignées par la secrétaire générale du CNOA après consultation du Président du CNOA et obtention de son accord et le Président du CLOA concerné.

- Concernant la cote part qui revient au CNOA, l’ensemble des membres se sont accordés à reconduire le même taux qui était pratiqué avant, soit 30% du montant total des cotisations versées à chaque CLOA.

Ø Délivrance des extraits d’inscription au tableau national pour les nouveaux inscrits :

- Pour ce qui est de l’inscription des nouveaux architectes ayant prêté serment au mois de Novembre, les listes qui ont été retrouvées dans les archives transmises par la présidente sortante (du CNOA), ne portent aucune indication, ni coordonnées des architectes, ni signatures, par conséquent, la secrétaire générale va faxer à chaque CLOA la liste qui correspond à sa région ; les présidents des CLOA se chargeront de convoquer ces architectes, de vérifier leurs dossiers, leurs reçus de paiement …

Ces listes seront retournées au secrétariat général où il sera procédé à l’affectation des numéros d’immatriculation, qui succèderont au dernier numéro porté sur le listing qui existe actuellement chez Mr BELAHCENE, SG sortant.
Mme OUADA, S.G prendra contact avec Mr BELAHCENE pour récupérer le fichier de ce listing.

- Désormais, il sera remis aux nouveaux inscrits :
· Un extrait d’inscription à l’ordre
· Une attestation de serment
· Une carte professionnelle

Les membres du CNOA proposeront un modèle de chaque document qui seront aussi imprimés et distribués aux CLOA avant d’être remis aux architectes après chaque prestation de serment.

Ø Siège et administration du CNOA :

- Vu l’urgence pour l’installation du siège du CNOA et compte tenu d’un manque de ressources financières, le président du CLOA de TIARET se propose de payer le montant des loyers jusqu’à la fin de l’année 2009. Ce montant lui sera remboursé après renflouement de la caisse du CNOA.

- Certains membres du CNOA proposent aussi d’engager Mr BELAHCENE en qualité d’administrateur à raison d’une présence de trois jours par semaine. Celui-ci, en véritable connaisseur des différents textes de loi qui se rapportent à l’exercice de la profession. Une secrétaire sera recrutée pour assurer la permanence.

Ø Divers :

Mr MOULA a rappelé en début de séance que le cas du CLOA de BATNA est toujours litigieux, il y a cependant nécessité de se déplacer sur place pour trouver un dénouement à cette situation.
Mr ELDJOUN est proposé pour se déplacer sur les lieux et tenter de régler le problème qui oppose certains des membres de ce CLOA.

En dernier lieu, il a été suggéré par Mr TOUILEB de s’entendre sur la tenue d’une session cyclique, tous les derniers jeudi, par exemple de chaque mois. Ceci permettra à chacun de pouvoir s’organiser en conséquences afin d’éviter les absences.
Il est retenu, que les invitations seront envoyées à chacun des membres vingt et un jour avant la tenue d’une session.

La séance a été levée aux environs de 18H.


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D'un côté on critique sévèrement les anciens CLOA et CNOA et d'un autre on nous ramène les anciens membres qui ont confectionné un tableau bourré d'irréguliers et on veut assainir leur anciennes erreurs ... Beaucoup de contradictions et d'irresponsabilité... Cette histoire de dossier de mise à jour et tout simplement ridicule, car ce dossier ira moisir dans les cartons et en 3 exemplaires SVP... Tous le monde gagnera à ce qu'on demande le strict minimum, c.a.d diplôme+mise à jour2008+CNI+justificatif (casnos ou certificat d'existence ou autre...), le reste est pure bureaucratie... Soyez raisonnables messieurs des CLOA ET CNOA.
Un peu de concertation et moins de dirigisme bureaucratique ne nuira pas à la profession.

c'est le site de Mr ELDJOUN Kacem , comme toujours, qui annonce les couleurs pour la prochaine cérémonie du Kassem de l'architecte:
elle est fixée au 25 juin à Alger.

le nouveau site du CNOA semble etre dans un coma profond et qui n'arrive pas à se reveiller.
il faut pas dire que nous avons un site, il faut l'alimenter quotidiennement. Donnez le au Reanimateur.

Je suis tout à fait d'accord avec toi archiinfo, mis à part le site du CLOA de Ghardaia, les autres sont dans un coma profond... payer un site 200.000,00 DA pour ce résultat décevant c'est vraiment rageant !!!

En tout cas les architectes algériens ne brillent pas par leur présence sur le net , à quelque titre que ce soit... une grande immaturité culturelle...