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Ordre des Architectes Algériens
AVIS AUX ARCHITECTES
Il est porté à la connaissance de l’ensemble des confrères et consoeurs, quelque soit leur forme d’exercice, que le processus de délivrance des mises à jour pour l’année 2009 a débuté et se poursuit actuellement, par conséquent, nous insistons sur l’obligation faite à chacun, de se rapprocher du CLOA de sa région afin de déposer le dossier complet en 03 exemplaires et de s’acquitter du montant de ses cotisations. Il est rappelé que cette opération rentre dans le cadre de l’assainissement du tableau national qui sera réédité et diffusé avant la fin 2009. Les architectes qui n’auront pas fournis leurs dossiers n’apparaîtront pas sur le nouveau tableau national et n’ouvriront pas droit à l’exercice de la profession d’architecte. Une nouvelle immatriculation sera mise en place au terme de cet assainissement. Pour l’année en cours, seule la mise à jour 2009, dûment délivrée par l’ordre, cosignée par le CNOA et le CLOA de région, est valable. Quant aux étrangers qui exercent la maîtrise d’œuvre et managent des opérations qui sont en cours, ils doivent aussi se rapprocher des CLOA afin de se soumettre aux procédures légales de conformité aux dispositions du décret législatif 94/07 du 18 mai 1994 fixant le cadre de la production architecturale, sachant que les SARL, EURL, SNC, SPA et autres catégories d’associations ne sont pas conformes aux termes de la réglementation en vigueur et des résolutions du Conseil National de l’Ordre des Architectes Algériens.
Le contenu du dossier à fournir est à télécharger sur le site officiel du CNOA : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
La prochaine cérémonie de prestation de serment se tiendra à Alger le 25/06/09. Cette promotion portera le nom MOHAMED MAGHLAOUI, en hommage à cet ancien Ministre de l’Habitat et en reconnaissance à ses honorables actions, menées au service de l’intérêt public. Le Président du conseil national
Mr Khaled BENBOULAID
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Sujet: Communiqué N° : 02/CNOA/2009 
Mar 26 Mai - 21:01